Déposée le 16 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ART IN BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEAM domicilié(e) 27 avenue de l'Epinette, 77100 Meaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 688 716 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCAMP Vincent - France.
La marque ART IN BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART IN BOX est expirée depuis le 16 janvier 2011.
ARTEAM a également déposé les autres marques suivantes : ARTEAM
ARTEAM, SAS - 27 avenue de l'Epinette, 77100 Meaux - France - SIREN 429688716
DUCAMP Vincent - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
Objets d'art en bronze et en métal Objets d'art en marbre, en pierre et en pierre reconstituée Objets d'art en bois, plâtre, terre cuite et plastique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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